MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous mettons à disposition du public les informations relatives à notre société :

    Société : PROVALEO SAS

    Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

    SIREN : 909 645 594

    N° TVA intracommunautaire : FR91909064594

    Capital social : 100€

    Siège social : Vidauban

    Téléphone : 09 72 16 87 21

    E-mail : [email protected]

    Directeur de la publication : Nicolas Perrin

    Statut du directeur de publication : Président

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE

L’ensemble du contenu présent sur le site www.koos-france.fr est la propriété exclusive de la société PROVALEO SAS.
Toute reproduction, totale ou partielle, des textes, images ou éléments graphiques est interdite sans autorisation préalable.
Les contrevenants s’exposent aux sanctions prévues par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le site www.koos-france.fr ne saurait être tenu pour responsable des propos échangés dans les espaces interactifs (commentaires, forums, etc.) qui contreviendraient à la loi française.
KOOS® se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu jugé contraire à ses valeurs ou à la législation en vigueur.
En poursuivant la navigation sur ce site, l’utilisateur accepte l’installation éventuelle de cookies sur son terminal.

DONNÉES PERSONNELLES & VIE PRIVÉE

Les données collectées via le site www.koos-france.fr sont strictement destinées à améliorer nos services et à répondre aux demandes transmises via nos formulaires (contact, inscription, etc.).
Le traitement de ces données est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour toute question ou demande liée à vos données, vous pouvez écrire à :
[email protected]

CNIL – PROTECTION DES DONNÉES

KOOS® s’engage à respecter les obligations légales en matière de protection des données.
Le traitement de vos données est encadré par notre politique interne de confidentialité.
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.